| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motifs
| (1) | (2) | (3)
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2. Tisane diurétique en sachets, conditionnée pour la vente au détail.
L'étiquette porte les informations suivantes:
1) Composition par sachet (1,8 g):
Composants médicinaux actifs:
— Prêle0,47 g
— Feuilles de bouleau0,45 g
— Solidage0,38 g
— Bugrane0,20 g
Autres composants:
Cynorrhodons, feuilles de bleuet, menthe poivrée, fleurs de soucis, racine de réglisse.
2) Dosage et utilisation:
Verser de l’eau bouillante (150 ml environ) sur un sachet; recouvrir et laisser infuser pendant 15 minutes environ, puis retirer le sachet. Sauf indication contraire, boire 3 à 4 tasses par jour, entre les repas.
3) Indications:
Pour augmenter la quantité d’urine en cas de catarrhes des reins et de la vessie de manière à éviter la formation de calculs urinaires.
| 21069092 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par le chapitre 30, note complémentaire 1, par le libellé des codes 2106, 210690 et 21069092 de la NC.
Voir également les notes explicatives du SH de la position 2106 et les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au chapitre 30.
Aucune indication relative aux substances actives ou à la concentration en substance(s) active(s) n’est fournie sur l’étiquette ou sur l’emballage. Seuls le type des plantes ou les parties de plantes utilisées sont mentionnés. En conséquence, les conditions du chapitre 30, note complémentaire 1 b), ne sont pas remplies.