Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 25/05/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Le règlement (CE) no 2406/96 est modifié comme suit:
1) À l'article 3, paragraphe 1, point a), le tiret suivant est ajouté:
«— Sprat (Sprattus sprattus)».
2) Les annexes I et II sont modifiées comme suit:
a) à l'annexe I, point B (Poissons bleus), le mot «sprat» est ajouté;
b) à l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe du présent règlement est ajouté.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.