Règlement (CE) n° 790/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/05/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 790/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 790/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R0790)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 790/2005EUR-Lex →

| Barème de calibrage | Tailles minimales à respecter dans les conditions prévues par les règlements visés à l'article 7

| Espèce | Taille | kg/poisson | Nombre de pièces/kg | Région | Zone géographique | Taille minimale

|

Sprat

(Sprattus sprattus)

| 1 | 0,004 et plus | 250 ou moins | | |

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