Version d'origine : acte du 30/05/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 860/2005
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CE) n° 860/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R0860)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 860/2005EUR-Lex →
La partie 2 de l’annexe du règlement (CE) no 2270/2004 est modifiée comme suit:
1. La rubrique consacrée à l’espèce «requin des grands fonds» dans la zone X (eaux communautaires et eaux internationales) est remplacée par la rubrique suivante:
|
«EspèceRequin des grands fonds
|
ZoneX (eaux communautaires et eaux internationales)
| Portugal | 120 |
| CE | 120
2. La rubrique consacrée à l’espèce «grenadier de roche» dans les zones Vb, VI et VII (eaux communautaires et eaux internationales) est remplacée par la rubrique suivante:
|
«Espèce
Grenadier de roche
Coryphaenoides rupestris
|
ZoneVb, VI, VII (eaux de la CE et eaux internationales)
| Allemagne | 10 |
| Estonie | 77
| Espagne | 85
| France | 4 327
| Irlande | 341
| Lituanie | 99
| Pologne | 50
| Royaume-Uni | 254
| Autres | 10
| CE | 5 253
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