Règlement (CE) n° 1497/2005 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/09/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1497/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1497/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1497)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1497/2005EUR-Lex →

À l’annexe de la décision 2005/430/CE, Euratom, la ligne concernant le numéro d’ordre 09.4785 est remplacée par le texte suivant:

| «Numéro d’ordre | Code NC | Désignation des produits

| 09.5902 | 1701 | Sucre

| 1702 | Autres sucres»

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