Règlement (CE) n° 1555/2005 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/09/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1555/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1555/2005
Versionacte d'origine du 20/09/2005 (CELEX 32005R1555)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 1555/2005EUR-Lex →

(1) La diversité de l’offre de café soluble sur le marché de la Communauté s’est sensiblement accrue depuis 2002.

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