(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92, la demande de l’Italie pour l’enregistrement des deux dénominations «Mela Alto Adige» ou «Südtiroler Apfel» et «Oliva Ascolana del Piceno»; la demande de la France pour l’enregistrement des deux dénominations «asperge des sables des Landes» et «pâtes d’Alsace»; la demande de l’Espagne pour l’enregistrement de la dénomination «Jamón de Trevélez» ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Règlement (CE) n° 1855/2005 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/11/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1855/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1855/2005
Versionacte d'origine du 14/11/2005 (CELEX 32005R1855)
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