Règlement (CE) n° 2155/2005 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 2155/2005
RattachementRèglement (CE) n° 2155/2005
Versionacte d'origine du 23/12/2005 (CELEX 32005R2155)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (CE) n° 2155/2005EUR-Lex →

(5) Il convient donc, pour l’appellation d’origine protégée «Miel de sapin des Vosges», de modifier le point «description» du cahier de charges, prévu à l’article 4, paragraphe 2, point b), du règlement (CEE) no 2081/92, en procédant à la suppression de la mention relative à l’intensité dans l’échelle de Pfund.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

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