Décision (CELEX 32006D0063) · Article

Article considérant 40

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0063)
RattachementDécision (CELEX 32006D0063)
Versionacte d'origine du 26/11/2003 (CELEX 32006D0063)
RéférenceConsidérant 40 de la décision (CELEX 32006D0063)EUR-Lex →

(40) Sur les 1 974 stations d'essence existant dans le Piémont en 1980 (il y en avait 3 753), les stations autorisées également à débiter du méthane sont au nombre de quatorze, dont douze qui fonctionnent; sur ces douze, six ont été construites au cours des vingt-cinq dernières années. Les provinces de Turin et d'Alexandrie présentent la part la plus élevée (chacune six stations), viennent ensuite Cuneo et Novara, qui comptent chacune une station. Asti, Biella, Verbania et Vercelli n'ont pas de station.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0063. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).