(10) Dans les tubes de cuivre, on distingue généralement deux groupes de produits: i) les tubes industriels, qui comprennent différents sous-groupes en fonction de leur utilisation finale (air conditionné et réfrigération, raccords, chauffe-eau et chaudières à gaz, filtres déshydrateurs et câbles de télécommunications), et ii) les tubes sanitaires (appelés aussi tubes de plomberie). Les tubes sanitaires sont utilisés dans le bâtiment pour les installations d’eau, les conduites de mazout et de gaz et les systèmes de chauffage.
Décision (CELEX 32006D0485) · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0485)
RattachementDécision (CELEX 32006D0485)
Versionacte d'origine du 03/09/2004 (CELEX 32006D0485)
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