Décision (CELEX 32006D0499) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0499)
RattachementDécision (CELEX 32006D0499)
Versionacte d'origine du 30/05/2006 (CELEX 32006D0499)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32006D0499)EUR-Lex →

(1) À la demande du Comité politique et de sécurité et conformément aux instructions données par le Comité militaire de l'Union européenne (CMUE), le commandant de l'opération de l'UE et le commandant de la force de l'UE ont tenu, le 3 et le 10 mai 2006 les conférences sur la constitution de la force et sur les effectifs.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0499. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).