Décision (CELEX 32006D0668) · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/09/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32006D0668)
IntituléSpécifications techniques
RattachementDécision (CELEX 32006D0668)
VersionVersion d'origine (CELEX 32006D0668)
Référencearticle 2 de la décision (CELEX 32006D0668)EUR-Lex →

L'étude sur les porcs de boucherie est organisée par les États membres et réalisée à partir du 1er octobre 2006 dans des abattoirs. L'échantillonnage et l'analyse sont réalisés par l'autorité compétente ou sous son contrôle.

L'échantillonnage et l'analyse sont réalisés conformément aux dispositions de l'annexe I.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0668. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).