Version d'origine : acte du 04/09/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32006D0717)
IntituléANNEXE III
RattachementDécision (CELEX 32006D0717)
VersionVersion d'origine (CELEX 32006D0717)
RéférenceAnnexe III de la décision (CELEX 32006D0717)EUR-Lex →
CODE POUR LES VARIÉTÉS SPÉCIFIQUES DE RAISINS DE CUVE POUR LA TRANSMISSION À L'OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES DES RÉSULTATS STATISTIQUES SUR LES SUPERFICIES VITICOLES
[Règlement (CEE) no 357/79]
| Variétés | Code
Variétés individuelles (à spécifier)
| Noires | 1000-1799
| Ensemble | 1800
| Blanches et autres couleurs | 2000-2799
| Ensemble | 2800
| Total des variétés individuelles | 3800
Autres variétés
| Noires | 1900
| Blanches et autres couleurs | 2900
| Total | 3900
Ensemble des variétés
| Noires | 1999
| Blanches et autres couleurs | 2999
| Total | 3999
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