(11) Les ronds à béton sont des produits longs en acier laminés à chaud, en rouleaux ou barres de 5 mm ou plus, à surface lisse, écailleuse ou crantée, pour armatures de béton. Les ronds à béton sont fournis le plus couramment en barres droites (qui sont laminées à chaud sur un train à barre). Les barres peuvent avoir une longueur de 12 mètres, ou encore de 6, 14 et, plus rarement, de 18 mètres.
Décision (CELEX 32006D0894) · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0894)
RattachementDécision (CELEX 32006D0894)
Versionacte d'origine du 17/12/2002 (CELEX 32006D0894)
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