(13) Tous les types de ronds à béton susmentionnés sont fabriqués en section circulaire de diamètres différents (allant de 5 à 40 mm), en fonction de la structure dans laquelle ils seront employés. Les ronds à béton armé en rouleaux ont un diamètre maximum de 16 mm. Selon la dimension du diamètre, on applique un supplément de prix au prix de base des ronds à béton (le supplément de prix lié au diamètre).
Décision (CELEX 32006D0894) · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0894)
RattachementDécision (CELEX 32006D0894)
Versionacte d'origine du 17/12/2002 (CELEX 32006D0894)
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