(14) Les ronds à béton sont essentiellement utilisés dans le secteur du bâtiment, afin de renforcer les constructions.
Décision (CELEX 32006D0894) · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0894)
RattachementDécision (CELEX 32006D0894)
Versionacte d'origine du 17/12/2002 (CELEX 32006D0894)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.