(9) A cette époque les participants se rencontraient deux à quatre fois par an à un niveau multilatéral. Les réunions étaient organisées à tour de rôle dans les pays d'origine de chaque participant. Les contacts bilatéraux ont été maintenus et les participants se sont aussi rencontrés au cours de réunions spéciales.
Décision (CELEX 32006D0897) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0897)
RattachementDécision (CELEX 32006D0897)
Versionacte d'origine du 19/01/2005 (CELEX 32006D0897)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.