Décision (CELEX 32006D0927) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/12/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32006D0927)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32006D0927)
VersionVersion d'origine (CELEX 32006D0927)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32006D0927)EUR-Lex →

SUBSTANCE ACTIVE CONCERNEE PAR LA PRESENTE DECISION

| No | Nom commun, numéro d'identification CIMAP: | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

| 1 |

Flubendiamide

No CIMAP non encore attribué

| Bayer CropScience AG | 30 mars 2006 | EL

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0927. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).