Directive 2006/118/CE · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2006/118/CE
RattachementDirective 2006/118/CE
Versionacte d'origine du 12/12/2006 (CELEX 32006L0118)
RéférenceConsidérant 20 de la directive 2006/118/CEEUR-Lex →

(20) Il convient de mener des recherches afin de disposer de meilleurs critères pour garantir la qualité et la protection de l'écosystème des eaux souterraines. Si nécessaire, les résultats de ces recherches sont pris en compte lors de l'application ou de la révision de la présente directive. De telles recherches, ainsi que la diffusion de la connaissance, de l'expérience et des résultats de la recherche doivent être encouragées et financées.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006L0118. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).