Directive 2006/124/CE · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/12/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2006/124/CE
RattachementDirective 2006/124/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32006L0124)
Référencearticle 2 de la directive 2006/124/CEEUR-Lex →

La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:

1) La liste des genres et espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), est remplacée par la liste figurant en annexe de la présente directive.

2) À l'annexe II, le point 3, a), est modifié comme suit:

a) Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:

| «Allium fistulosum | 97 | 0,5 | 65»

| «Allium sativum | 97 | 0,5 | 65»

| «Allium schoenoprasum | 97 | 0,5 | 65»

| «Rheum rhabarbarum | 97 | 0,5 | 70»

| «Zea mays | 98 | 0,1 | 85»

b) Les termes «Brassica oleracea (autres sous-espèces)» sont remplacés par les termes «Brassica oleracea (autre que chou-fleur)»;

c) Les termes «Brassica pekinensis» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (chou de Chine)»;

d) Les termes «Brassica rapa» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (navet)»;

e) Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».

3) À l'annexe III, le point 2 est modifié comme suit:

a) Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:

| «Allium fistulosum | 15»

| «Allium sativum | 20»

| «Allium schoenoprasum | 15»

| «Rheum rhabarbarum | 135»

| «Zea mays | 1 000»

b) Les termes «Brassica pekinensis» sont supprimés;

c) Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006L0124. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).