Article 1
La liste des genres et espèces figurant à l'annexe II de la directive 92/33/CEE est remplacée par la liste figurant à l'annexe de la présente directive.
Droit de l'Union · Texte intégral
Directive 2006/124/CE de la Commission du 5 décembre 2006 modifiant la directive 92/33/CEE du Conseil concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ainsi que la directive 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 05/12/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeDirective 2006/124/CE
Adopté le5 décembre 2006
VersionVersion d'origine
Contenu5 articles, 5 considérants, 1 annexe
CELEX32006L0124
Considérants (5)
(1)
(1) La directive 2002/55/CE ne porte pas sur tous les genres et espèces de légumes régis par la directive 92/33/CEE. Il convient d'étendre le champ d'application de la directive 2002/55/CE afin que celle-ci s'applique aux mêmes genres et espèces que la directive 92/33/CEE.
(2)
(2) Les directives 2002/55/CE et 92/33/CEE ne s'appliquent pas au Zea mays L. (maïs à éclater ou maïs doux), alors qu'il s'agit d'une plante dont la culture est répandue dans certains nouveaux États membres. Il convient d'étendre le champ d'application des deux directives au Zea mays L. Bien que le maïs, y compris le maïs à éclater et le maïs doux, soit classé parmi les céréales en vertu de la législation concernant la politique agricole commune, les semences destinées à cultiver le maïs doux et le maïs à éclater doivent être soumises à la législation spécifique régissant la commercialisation des semences de légumes.
(3)
(3) En raison de l'évolution des connaissances scientifiques, certaines des dénominations botaniques employées dans les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE se sont révélées incorrectes ou d'une authenticité incertaine. Il convient donc de les adapter aux dénominations qui sont normalement acceptées au niveau international.
(4)
(4) Les directives 92/33/CEE et 2002/55/CE doivent dès lors être modifiées en conséquence.
(5)
(5) Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,
Article 2
La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:
1) La liste des genres et espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), est remplacée par la liste figurant en annexe de la présente directive.
2) À l'annexe II, le point 3, a), est modifié comme suit:
a) Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:
| «Allium fistulosum | 97 | 0,5 | 65»
| «Allium sativum | 97 | 0,5 | 65»
| «Allium schoenoprasum | 97 | 0,5 | 65»
| «Rheum rhabarbarum | 97 | 0,5 | 70»
| «Zea mays | 98 | 0,1 | 85»
b) Les termes «Brassica oleracea (autres sous-espèces)» sont remplacés par les termes «Brassica oleracea (autre que chou-fleur)»;
c) Les termes «Brassica pekinensis» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (chou de Chine)»;
d) Les termes «Brassica rapa» sont remplacés par les termes «Brassica rapa (navet)»;
e) Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».
3) À l'annexe III, le point 2 est modifié comme suit:
a) Les lignes suivantes sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique:
| «Allium fistulosum | 15»
| «Allium sativum | 20»
| «Allium schoenoprasum | 15»
| «Rheum rhabarbarum | 135»
| «Zea mays | 1 000»
b) Les termes «Brassica pekinensis» sont supprimés;
c) Les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Lycopersicon esculentum».
Article 3
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2007. Toutefois, ils peuvent différer jusqu'au 31 décembre 2009 l'application des dispositions relatives à l'admission officielle des variétés appartenant aux espèces Allium cepa L. (groupe aggregatum), Allium fistulosum L., Allium sativum L., Allium schoenoprasum L., Rheum rhabarbarum L. et Zea mays L.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 4
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Annexes
Annexe
ANNEXE
«Allium cepa L.
|
— Groupe cepa
|
Oignon
Échalion
|
— Groupe aggregatum
| Échalote
| Allium fistulosum L. | Ciboule
| Allium porrum L. | Poireau
| Allium sativum L. | Ail
| Allium schoenoprasum L. | Ciboulette
| Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. | Cerfeuil
| Apium graveolens L. |
Céleri
Céleri-rave
| Asparagus officinalis L. | Asperge
| Beta vulgaris L. |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
Poirée
| Brassica oleracea L. |
Chou frisé
Chou-fleur
Brocoli
Chou de Bruxelles
Chou de Milan
Chou cabus
Chou rouge
Chou-rave
| Brassica rapa L. |
Chou de Chine
Navet
| Capsicum annuum L. | Piment ou poivron
| Cichorium endivia L. |
Chicorée frisée
Scarole
| Cichorium intybus L. |
Chicorée witloof
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
Chicorée industrielle
| Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai | Pastèque
| Cucumis melo L. | Melon
| Cucumis sativus L. |
Concombre
Cornichon
| Cucurbita maxima Duchesne | Potiron
| Cucurbita pepo L. | Courgette
| Cynara cardunculus L. |
Artichaut
Cardon
| Daucus carota L. |
Carotte
Carotte fourragère
| Foeniculum vulgare Mill. | Fenouil
| Lactuca sativa L. | Laitue
| Lycopersicon esculentum Mill. | Tomate
| Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill | Persil
| Phaseolus coccineus L. | Haricot d'Espagne
| Phaseolus vulgaris L. |
Haricot nain
Haricot à rames
| Pisum sativum L. (partim) |
Pois ridé
Pois rond
Mange-tout
| Raphanus sativus L. |
Radis
Radis noir
| Rheum rhabarbarum L. | Rhubarbe
| Scorzonera hispanica L. | Scorsonère
| Solanum melongena L. | Aubergine
| Spinacia oleracea L. | Épinard
| Valerianella locusta (L.) Laterr. | Mâche
| Vicia faba L. (partim) | Fève
| Zea mays L. (partim) |
Maïs doux
Maïs à éclater»