Version consolidée au 30/12/2006 (consolidation EUR-Lex 02006R0051-20061230, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/12/2005).
TexteRèglement (CE) n° 51/2006
IntituléANNEXE IX — CHAÎNES À CHEVILLOT DES CHALUTS À CREVETTES: ZONE DE L'OPANO
RattachementRèglement (CE) n° 51/2006
VersionConsolidée au 30/12/2006 (CELEX 02006R0051-20061230)
RéférenceAnnexe IX du règlement (CE) n° 51/2006EUR-Lex →
Les chaînes à chevillot sont des chaînes, des cordages, ou une combinaison des deux, qui rattachent la ralingue inférieure à la ligne de pêche ou filière à intervalles variables. Les termes «ligne de pêche» et «filière» sont interchangeables. Certains navires n'utilisent qu'une ligne; d'autres utilisent à la fois une ligne de pêche et une filière, comme indiqué sur le croquis. La longueur de la chaîne à chevillot est mesurée à partir du centre de la chaîne ou du câble qui relie la ralingue inférieure (centre de la ralingue inférieure) à la partie inférieure de la ligne de pêche.
Le croquis ci-dessous montre comment mesurer la longueur de la chaîne à chevillot.
Chaîne à chevillot
Filet
Filière
72 cm
Ligne de pêche
Ralingue inférieure
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