| Description des marchandises |
Classement
(code NC)
| Raisons
| (1) | (2) | (3)
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1. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 99,05
| acide citrique | 0,95
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit ne peut être considéré comme du sucre brut au sens de la note complémentaire no 1 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé en tant qu'autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC.
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2. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 99,5
| acide citrique | 0,5
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit ne peut être considéré comme du sucre blanc au sens de la note complémentaire no 3 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé en tant qu'autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC.
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3. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 99,5
| acide citrique | 0,4
| acide ascorbique | 0,1
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit ne peut être considéré comme du sucre blanc au sens de la note complémentaire no 3 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé en tant qu'autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC.
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4. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 99,7
| acide citrique | 0,2
| acide ascorbique | 0,1
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit ne peut être considéré comme du sucre blanc au sens de la note complémentaire no 3 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé en tant qu'autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC.
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5. Préparation constituée de (% en poids)
| saccharose | 90
| beurre de cacao | 10
Cette préparation est une poudre claire, jaunâtre, très sucrée et avec des grumeaux au goût de beurre de cacao
| 21069098 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069098.
Cette préparation alimentaire est propre à la consommation humaine et se présente sous forme de poudre collante (notes explicatives du SH relatives à la position 2106, point B).
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6. Préparation constituée de (% en poids)
| saccharose | 95
| beurre de cacao | 5
Cette préparation est constituée de cristaux blancs, sucrés et collant ensemble, au léger goût de cacao
| 21069098 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069098.
Cette préparation alimentaire est propre à la consommation humaine et se présente sous forme de cristaux collants (notes explicatives du SH relatives à la position 2106, point B).
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7. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 97,5
| beurre de cacao | 2,5
Ce produit est constitué d'une poudre sucrée, blanche, cristallisée, ressemblant au sucre blanc qu'on trouve dans le commerce
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit ne peut être considéré comme du sucre brut au sens de la note complémentaire no 1 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé en tant qu'autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC étant donné que la quantité de beurre de cacao est insuffisante pour modifier les caractéristiques du produit qui en font un sucre.
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8. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 97,7
| chlorure de sodium | 2,3
Le produit se présente sous forme d'une poudre blanche, cristallisée et sucrée, avec un léger goût de sel.
Il est principalement constitué de cristaux de saccharose. Quelques cristaux cubiques de chlorure de sodium sont discernables.
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit est constitué d'un mélange de saccharose sous forme cristallisée et de chlorure de sodium. Le produit ne peut être considéré comme du sucre brut au sens de la note complémentaire no 1 du chapitre 17 de la NC.
Le produit doit être classé comme autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC. La présence d'une faible quantité de chlorure de sodium (2,3 %) ne change pas le caractère du produit en tant que sucre du chapitre 17 de la NC.
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9. Préparation constituée de (% en poids)
| sucre blanc | 90
| farine de froment | 10
| 21069098 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2106, 210690, 21069098.
Cette préparation alimentaire est propre à la consommation humaine et doit être classée à la sous-position 21069098.
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10. Produit constitué de (% en poids)
| saccharose | 95
| lactose | 5
| 17019990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170199 et 17019990.
Le produit doit être classé comme autres sucres dans la sous-position 17019990 de la NC car la présence du lactose ne change pas le caractère du produit en tant que sucre du chapitre 17 de la NC.
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11. Produit constitué de (% en poids)
| sucre blanc | 97
| extraits de réglisse | 3
Le produit reste sous la forme de sucre cristallisé et est conditionné pour la vente au détail.
| 17019100 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1701, 170191 et 17019100.
Le produit doit être classé en tant que sucre aromatisé dans la sous-position 17019100 de la NC (notes explicatives du SH relatives au chapitre 17, considérations générales, paragraphe 1, deuxième phrase, et à la position 1701, paragraphe 5).
La présence d'une faible quantité d'extraits de réglisse ne change pas le caractère du produit en tant que sucre du chapitre 17 de la NC.