Règlement (CE) n° 341/2006 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/02/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 341/2006
RattachementRèglement (CE) n° 341/2006
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R0341)
Référencearticle 2 du règlement (CE) n° 341/2006EUR-Lex →

Au point 1 de l’annexe du règlement (CE) no 384/2005, le point «Échantillon» est remplacé par le texte suivant:

«Échantillonle groupe d’âge cible pour l’échantillon utilisé par le présent module comporte les personnes âgées de 15 ans ou plus.»

Aller plus loin

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