(1) Le règlement (CE) no 384/2005 de la Commission du 7 mars 2005 portant adoption du programme de modules ad hoc pour l’enquête par sondage sur les forces de travail, couvrant les années 2007 à 2009, prévu par le règlement (CE) no 577/98 du Conseil comporte un module ad hoc sur les accidents de travail et les problèmes de santé liés au travail.
Règlement (CE) n° 341/2006 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/02/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 341/2006
RattachementRèglement (CE) n° 341/2006
Versionacte d'origine du 24/02/2006 (CELEX 32006R0341)
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