Règlement (CE) n° 417/2006 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/03/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 417/2006
RattachementRèglement (CE) n° 417/2006
Versionacte d'origine du 10/03/2006 (CELEX 32006R0417)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 417/2006EUR-Lex →

(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92, la demande de l’Italie pour l’enregistrement des deux dénominations «Fico bianco del Cilento» et «Melannurca Campana»; la demande de la France pour l’enregistrement de la dénomination «Huile d’olive de Nice»; la demande de l’Espagne pour l’enregistrement des quatre dénominations «Pimiento Asado del Bierzo», «Montes de Granada», «Aceite de la Rioja» et «Antequera» ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006R0417. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).