(6) Le demandeur a présenté un dossier à l'appui de l'utilisation, dans l'alimentation des animaux, de chélates de fer, de manganèse, de cuivre et de zinc formés avec de la glycine synthétique.
Règlement (CE) n° 479/2006 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 479/2006
RattachementRèglement (CE) n° 479/2006
Versionacte d'origine du 23/03/2006 (CELEX 32006R0479)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.