(8) Il ressort de l'avis de l'Autorité que les conditions fixées à l'article 3 A de la directive 70/524/CEE sont remplies. Par conséquent, il convient d'autoriser l'utilisation de chélates de fer, de manganèse, de cuivre et de zinc formés avec de la glycine synthétique.
Règlement (CE) n° 479/2006 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 479/2006
RattachementRèglement (CE) n° 479/2006
Versionacte d'origine du 23/03/2006 (CELEX 32006R0479)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.