Version d'origine : acte du 19/06/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 898/2006
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 898/2006
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R0898)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 898/2006EUR-Lex →
L'annexe I A du règlement (CE) no 51/2006 est modifiée comme suit:
La rubrique concernant l'espèce lançon dans les zones IIa (eaux communautaires), IIIa et IV (eaux communautaires) est remplacée par le texte suivant:
|
Espèce
Lançon
Ammodytidae
|
Zone
IIa (eaux communautaires), IIIa, IV (eaux communautaires)
SAN/2A3A4.
| «Danemark | 282 989 |
TAC analytique.
L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
L'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s'applique.
| Royaume-Uni | 6 186
| Ensemble des États membres | 10 825
| CE | 300 000
| Norvège | 0
| TAC | 300 000
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.