Règlement (CE) n° 928/2006 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/06/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 928/2006
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 928/2006
VersionVersion d'origine (CELEX 32006R0928)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 928/2006EUR-Lex →

Les lignes suivantes sont ajoutées au tableau de l’annexe I du règlement (CE) no 32/2000:

| «09.0084 | 17025000 | | Fructose chimiquement pur | Du 1er janvier au 31 décembre | 1 253 tonnes | 20

| 09.0085 | 1806 | | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao | Du 1er janvier au 31 décembre | 107 tonnes | 43

| 09.0086 |

19021100

190219

19022091

19022099

190230

190240

| | Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies, ou bien autrement préparées, à l’exception des pâtes farcies des sous-positions 19022010 et 19022030 de la NC; couscous, même préparé | Du 1er janvier au 31 décembre | 532 tonnes | 11

| 09.0087 |

19019099

19043000

19049080

19059020

| | Préparations alimentaires à base de céréales | Du 1er janvier au 31 décembre | 191 tonnes | 33

| 09.0088 | 21069098 | | Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs | Du 1er janvier au 31 décembre | 921 tonnes | 18»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006R0928. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).