1. IDENTIFICATION
| PROGRAMME OPÉRATIONNEL | Objectif concerné
| Zone éligible concernée
| Période de programmation
| Référence du programme (numéro de code CCI)
| Intitulé du programme
| RAPPORT ANNUEL D’EXÉCUTION | Année faisant l’objet du rapport
| Date d’approbation du rapport annuel par le comité de suivi
2. VUE D’ENSEMBLE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL
2. 1. Réalisation et analyse des progrès accomplis
2. 1.1. Information sur l’avancement physique du programme opérationnel
Pour chaque indicateur quantifié et, en particulier, les indicateurs clés:
| Indicateurs | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | Total
| Indicateur 1: | Réalisations | | | | | | | | | |
| Objectif | | | | | | | | | |
| Situation de référence | | | | | | | | | |
| … | … | | | | | | | | | |
| Indicateur n: | Réalisations | | | | | | | | | |
| Objectif | | | | | | | | | |
| | Situation de référence | | | | | | | | | |
Tous les indicateurs doivent, dans la mesure du possible, être ventilés par sexe. Si les données ne sont pas encore disponibles, le rapport indique la date à laquelle elles le seront et celle à laquelle l’autorité de gestion les transmettra à la Commission.
2. 1.2. Informations financières (toutes les données financières sont à exprimer en euros)
| |
Financement total du programme opérationnel
(de l'Union et national)
|
Base de calcul de la contribution de l’Union
(coût public ou total)
| Montant total des dépenses éligibles certifiées payées par les bénéficiaires | Participation publique correspondante |
Taux d’exécution
en %
| | a | b | c | d | e = c/a si T ou e = d/a si P
Axe prioritaire 1
|
Préciser le Fonds concerné
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FSE
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FEDER
— Dont dépenses pour les régions ne bénéficiant pas d’un soutien transitoire
— Dont dépenses pour les régions bénéficiant d’un soutien transitoire
| Sans objet | | | | Sans objet
Axe prioritaire 2
|
Préciser le Fonds concerné
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FSE
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FEDER
— Dont dépenses pour les régions ne bénéficiant pas d’un soutien transitoire
— Dont dépenses pour les régions bénéficiant d’un soutien transitoire
| Sans objet | | | | Sans objet
Axe prioritaire …
|
Préciser le Fonds concerné
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FSE
— Dont dépenses relevant du champ d’intervention du FEDER
— Dont dépenses pour les régions ne bénéficiant pas d’un soutien transitoire
— Dont dépenses pour les régions bénéficiant d’un soutien transitoire
| Sans objet | | | | Sans objet
| Total général | | | | |
2. 1.3. Informations sur la ventilation de l’utilisation des Fonds par catégorie
— Informations fournies conformément aux dispositions de la partie C de l’annexe II.
2. 1.4. Participation allouée par groupes cibles
— Pour les programmes opérationnels cofinancés par le FSE: informations par groupes cibles conformément à l’annexe XXIII.
— Pour les programmes opérationnels cofinancés par le FEDER: s’il y a lieu, informations pertinentes concernant tout groupe, secteur ou zone cible.
2. 1.5. Participation remboursée ou réutilisée
— Informations sur l’utilisation faite de la participation remboursée ou réutilisée à la suite de l’annulation d’une participation en application de l’article 57 et de l’article 98, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1083/2006.
2. 1.6. Analyse qualitative
— Analyse des réalisations mesurées par des indicateurs physiques et financiers, y compris une analyse qualitative des progrès accomplis au regard des objectifs définis initialement. Une attention particulière est portée à la contribution du programme opérationnel au processus de Lisbonne, y compris pour ce qui concerne la réalisation des objectifs visés à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1083/2006.
— Démonstration, le cas échéant, des effets de l’exécution du programme opérationnel sur la promotion de l’égalité des chances entre hommes et femmes et description des accords de partenariat.
— Pour les programmes opérationnels cofinancés par le FSE: informations requises en application de l’article 10 du règlement (CE) no 1081/2006.
2. 2. Informations sur la conformité au droit communautaire
Problèmes importants de respect du droit communautaire rencontrés lors de la mise en œuvre du programme opérationnel et mesures prises pour y remédier.
2. 3. Problèmes importants rencontrés et mesures prises pour y faire face
— Problèmes importants rencontrés dans la mise en œuvre du programme opérationnel, y compris, le cas échéant, une synthèse des problèmes graves relevés en application de la procédure prévue à l’article 62, paragraphe 1, point d) i), du règlement (CE) no 1083/2006, ainsi que les mesures prises par l’autorité de gestion ou le comité de suivi pour les résoudre.
— Pour les programmes financés par le FSE: problèmes importants rencontrés dans la mise en œuvre des actions et activités prévues à l’article 10 du règlement (CE) no 1081/2006.
2. 4. Changement du contexte de la mise en œuvre du programme opérationnel (s’il y a lieu)
Description de tout élément qui, sans provenir directement de la contribution financière du programme opérationnel, a une incidence directe sur son exécution (changements législatifs ou évolution socio-économique inattendue).
2. 5. Modifications importantes au sens de l’article 57 du règlement (CE) no 1083/2006 (le cas échéant)
Cas où une modification importante au sens de l’article 57 du règlement (CE) no 1083/2006 a été décelée.
2. 6. Complémentarité avec d’autres instruments
Synthèse de l’application des dispositions prises pour assurer la démarcation et la coordination entre les interventions du FEDER, du FSE, du Fonds de Cohésion, du FEADER, du FEP, les interventions de la BEI et des autres instruments financiers existants [article 9, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1083/2006].
2. 7. Suivi et évaluation
Mesures de suivi et d’évaluation prises par l’autorité de gestion ou le comité de suivi, y compris les difficultés rencontrées et les mesures prises pour les résoudre.
2. 8. Réserve nationale de performance (le cas échéant, et pour le rapport annuel d’exécution présenté pour 2010 uniquement)
Informations décrites à l’article 50 du règlement (CE) no 1083/2006.
3. MISE EN ŒUVRE PAR PRIORITÉS
3. 1. Priorité 1
3. 1.1. Réalisation des objectifs et analyse des progrès accomplis
Information sur l’avancement physique de la priorité
Pour chaque indicateur quantifié dans l’axe prioritaire et, en particulier, les indicateurs clés:
| Indicateurs | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | total
| Indicateur 1: | Réalisations | | | | | | | | | |
| Objectif | | | | | | | | | |
| Situation de référence | | | | | | | | | |
| … | … | | | | | | | | | |
| Indicateur n: | Réalisations | | | | | | | | | |
| Objectif | | | | | | | | | |
| Situation de référence | | | | | | | | | |
Tous les indicateurs doivent, dans la mesure du possible, être ventilés par sexe. Si les données ne sont pas encore disponibles, le rapport indique la date à laquelle elles le seront et celle à laquelle l’autorité de gestion les transmettra à la Commission.
— Pour les programmes opérationnels cofinancés par le FSE: informations par groupes cibles conformément à l’annexe XXIII.
Analyse qualitative
— Analyse des réalisations à l’aide de l’information financière (point 2.1.2) et des indicateurs physiques (point 3.1.1) ainsi que des autres informations pertinentes.
— Démonstration, le cas échéant, des effets de la promotion de l’égalité des chances entre hommes et femmes.
— Analyse de l’utilisation des Fonds conformément à l’article 34, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1083/2006. Pour les programmes du FSE, informations requises à l’article 10 du règlement (CE) no 1081/2006.
— Indication des actions inachevées et du calendrier de leur achèvement (dans le rapport final uniquement).
3. 1.2. Problèmes importants rencontrés et mesures prises pour y faire face
Problèmes importants rencontrés dans la mise en œuvre de la priorité, y compris, le cas échéant, une synthèse des problèmes graves relevés en application de la procédure prévue à l’article 62, paragraphe 1, point d) i), du règlement (CE) no 1083/2006, ainsi que les mesures prises par l’autorité de gestion ou le comité de suivi pour les résoudre.
3. 2. Priorité 2
Idem.
3. 3. Priorité 3
Idem.
4. PROGRAMMES FSE: CONFORMITÉ ET CONCENTRATION
Pour les programmes FSE:
— une description de la manière dont les actions soutenues par le FSE se conforment et contribuent aux actions entreprises en vertu de la stratégie européenne pour l’emploi dans le cadre des programmes nationaux de réforme et des plans d’actions nationaux pour l’inclusion sociale;
— une description de la façon dont les actions FSE contribuent à la mise en œuvre des recommandations en matière d’emploi et des objectifs liés à l’emploi fixés par la Communauté en matière d’inclusion sociale, d’éducation et de formation [article 4, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1081/2006].
5. PROGRAMMES FEDER/FONDS DE COHÉSION: GRANDS PROJETS (LE CAS ÉCHÉANT)
Pour les grands projets en cours:
— état d’avancement des différentes phases des grands projets telles que définies dans le calendrier visé au point D.1 des annexes XXI et XXII,
— état d’avancement du financement des grands projets sur la base des informations fournies au point H.2.2 des annexes XXI et XXII (les informations doivent être fournies de manière cumulée).
Pour les grands projets terminés:
— liste des grands projets terminés, y compris la date d’achèvement, le coût d’investissement total final établi à l’aide du tableau du point H.2.2 des annexes XXI et XXII, les principaux indicateurs de réalisation et de résultat, accompagnés s’il y a lieu des indicateurs clés, définis dans la décision de la Commission relative au grand projet,
— problèmes importants rencontrés dans la mise en œuvre des grands projets et mesures prises pour y faire face,
— toute modification de la liste indicative des grands projets figurant dans le programme opérationnel.
5. bis PROGRAMMES FEDER/FONDS DE COHÉSION: PROJETS ENVIRONNEMENTAUX REPRÉSENTANT UN INVESTISSEMENT TOTAL ÉGAL OU SUPÉRIEUR À 25 MILLIONS D’EUROS ET ÉGAL OU INFÉRIEUR À 50 MILLIONS D’EUROS (LE CAS ÉCHÉANT)
Pour les projets en cours:
— état d’avancement des différentes phases des projets,
— état d’avancement du financement des projets.
Pour les projets terminés:
— liste des projets terminés, y compris la date d’achèvement; le coût d’investissement total final, y compris les sources de financement; et les principaux indicateurs de réalisation et de résultat, accompagnés s’il y a lieu des indicateurs clés.
6. ASSISTANCE TECHNIQUE
— Explications relatives à l’utilisation de l’assistance technique.
— Pourcentage du montant de la participation financière des Fonds structurels allouée au programme opérationnel dépensé au titre de l’assistance technique.
7. INFORMATION ET PUBLICITÉ
— Informations requises à l’article 4, paragraphe 2, y compris les réalisations, les exemples de bonnes pratiques et les manifestations importantes.