Le règlement (CE) no 2090/2002 est modifié comme suit:
1) L’article 10 est modifié comme suit:
a) Au paragraphe 5, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Lorsque le bureau de douane de sortie ou le bureau de destination du T 5 a pris un échantillon, l’une des mentions figurant à l’annexe I bis est apposée sur l’exemplaire de contrôle T 5 ou, le cas échéant, sur le document national qui est renvoyé à l’autorité compétente.»
b) Le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:
«6.
Le bureau de douane de sortie ou le bureau de destination du T 5 informe par écrit, en utilisant une copie du document original, l’autorité compétente visée au paragraphe 5 du résultat de l’analyse en indiquant:
a) l’une des mentions figurant à l’annexe I ter;
b) ou le résultat de l’analyse lorsque celle-ci ne correspond pas au produit déclaré.»
c) Au paragraphe 7, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Dans ce cas, le bureau de douane de sortie ou le bureau de destination du T 5 indique l’une des mentions figurant à l’annexe I quater sur l’exemplaire de contrôle T 5 ou, le cas échéant, sur le document national qui est renvoyé à l’autorité compétente.»
2) Le texte figurant à l’annexe VI du présent règlement est inséré en tant qu’annexe I bis, annexe I ter et annexe I quater.