Décision (CELEX 32007D0034) · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0034)
RattachementDécision (CELEX 32007D0034)
Versionacte d'origine du 16/01/2007 (CELEX 32007D0034)
RéférenceConsidérant 4 de la décision (CELEX 32007D0034)EUR-Lex →

(4) Sur la base de la recommandation du RSUE, le SG/HR a proposé que le colonel François AMELINEAU soit nommé en tant que nouveau conseiller militaire du RSUE.

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