Version d'origine : acte du 02/05/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32007D0321)
RattachementDécision (CELEX 32007D0321)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0321)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32007D0321)EUR-Lex →
Le Royaume-Uni est exempté de l’obligation d’appliquer la directive 2002/55/CE, à l’exception des articles 2 à 20, de l’article 34, paragraphe 1, et de l’article 39, aux espèces et à la sous-espèce ci-dessous.
Allium cepa L.
|
— Groupe aggregatum
| Échalote
| Allium fistulosum L. | Ciboule
| Allium sativum L. | Ail
| Allium schoenoprasum L. | Ciboulette
| Rheum rhabarbarum L. | Rhubarbe
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