Décision (CELEX 32007D0355) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0355)
RattachementDécision (CELEX 32007D0355)
Versionacte d'origine du 21/05/2007 (CELEX 32007D0355)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32007D0355)EUR-Lex →

(5) Un certain nombre de sujets de préoccupation ont été identifiés au cours de l'évaluation de cette substance active. En particulier, les données disponibles n’ont pas permis de démontrer que l’exposition des consommateurs est acceptable. Les informations existantes suscitent des préoccupations concernant des métabolites du même degré de toxicité que la substance active, dont la présence à des niveaux inquiétants sur le plan toxicologique ne peut être exclue. Les éventuelles propriétés carcinogènes de cette substance active sont aussi un sujet de préoccupation. Par ailleurs, cette substance présente un risque élevé à long terme pour les oiseaux insectivores, un risque aigu élevé pour les mammifères herbivores, un risque aigu élevé et à long terme pour les organismes aquatiques et un risque élevé pour les arthropodes utiles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007D0355. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).