Version d'origine : acte du 30/05/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32007D0380)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32007D0380)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0380)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32007D0380)EUR-Lex →
SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Candida oleophila souche O
No CIMAC: non applicable
| BIONEXT SPRL | 12 juillet 2006 | Royaume-Uni
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