Version d'origine : acte du 13/12/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32007D0852)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32007D0852)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0852)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32007D0852)EUR-Lex →
L’annexe de la décision 2005/5/CE est modifiée comme suit:
1) Le tableau intitulé «Essais et analyses à réaliser en 2008» est remplacé par le tableau suivant:
«Essais et analyses à réaliser en 2008
| Espèce | Organisme responsable | Conditions à déterminer | Nombre d’échantillons |
Coûts éligibles
(euros)
|
Plafond de la contribution financière de la Communauté (équivalent à 80 % des coûts éligibles)
(euros)
| Asparagus officinalis | BSA Hanovre (D) |
Identité et pureté de la variété (sur pied)
Qualité extérieure des semences (en laboratoire)
| 100 | 43 495 | 34 794
| Coût total | 34 794
2) Le tableau intitulé «Essais et analyses à réaliser en 2009» est supprimé.
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