Décision (CELEX 32007D0853) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32007D0853)
RattachementDécision (CELEX 32007D0853)
Versionacte d'origine du 13/12/2007 (CELEX 32007D0853)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32007D0853)EUR-Lex →

(1) La décision 2005/5/CE fixe les modalités des essais et analyses comparatifs qui doivent être réalisés de 2005 à 2009 conformément à la directive 2002/55/CE en ce qui concerne Asparagus officinalis.

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