(2) Il convient de poursuivre en 2008 les essais et analyses réalisés en 2005, en 2006 et en 2007,
Décision (CELEX 32007D0853) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0853)
RattachementDécision (CELEX 32007D0853)
Versionacte d'origine du 13/12/2007 (CELEX 32007D0853)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.