Directive 2007/48/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/07/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2007/48/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2007/48/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32007L0048)
RéférenceAnnexe I de la directive 2007/48/CEEUR-Lex →

Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles d’examen de l’OCVV

| Espèces figurant au catalogue commun | Protocole de l’OCVV

| Pois fourrager | Pois, TP 7/1 du 6.11.2003

| Colza | Colza, TP 36/1 du 25.3.2004

| Tournesol | Tournesol, TP 81/1 du 31.10.2002

| Avoine | Avoine, TP 20/1 du 6.11.2003

| Orge | Orge, TP 19/2 du 6.11.2003

| Riz | Riz, TP 16/1 du 18.11.2004

| Seigle | Seigle, TP 58/1 du 31.10.2002

| Triticale | Triticale, TP 121/2 du 22.1.2007

| Blés | Blé, TP 3/3 du 6.11.2003

| Blé dur | Blé dur, TP120/2 du 6.11.2003

| Maïs | Maïs, TP 2/2 du 15.11.2001

| Pomme de terre | Pomme de terre, TP 23/2 du 1.12.2005

| Lin textile/lin oléagineux | Lin textile/lin oléagineux, TP/57/1 du 21.3.2007

Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007L0048. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).