Règlement (CE) n° 240/2007 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/03/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 240/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 240/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0240)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 240/2007EUR-Lex →

1. Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité

Classe 1.5. Matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ESPAGNE

Aceite Monterrubio (AOP)

2. Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement

Classe 2.4. Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Štramberské uši (IGP)

ESPAGNE

Alfajor de Medina Sidonia (IGP)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0240. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).