| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Ensemble de trois articles présenté pour la vente au détail, comprenant:
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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée.
Les trois articles ne peuvent pas être considérés comme des «marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail» au sens de la règle générale 3 b) car, pris ensemble, ils ne répondent pas à un besoin particulier ni ne sont utilisés dans le cadre d’une activité spécifique.
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a. un sac en matière plastique transparente muni d’une poignée en tissu et d’un système de fermeture de type «velcro»;
| 42022210 |
Le classement est déterminé par le libellé des codes NC 4202, 420222 et 42022210.
La note 1 d) du chapitre 95 exclut les sacs de sport et autres contenants des positions 4202, 4303 ou 4304.
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b. un livre pour enfants de seize pages toutes illustrées d’images en couleur racontant une histoire et protégé par une couverture cartonnée;
| 49019900 |
Le classement est déterminé par le libellé des codes NC 4901 et 49019900.
Cet article n’est pas un livre d’images pour enfants au sens de la position 4903 car il contient des récits suivis. Le classement en tant que livre est fondé sur le texte imprimé.
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c. une poupée représentant un être humain, vêtue d’un costume rappelant l’histoire racontée dans le livre. La poupée étant indépendante du livre, il est possible de jouer avec sans utiliser le livre.
| 95030021 | Le classement est déterminé par le libellé des codes NC 950300 et 95030021.
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2. Appareil électronique portable individuel à piles protégé par un boîtier en matière plastique muni d’un écran à cristaux liquides (LCD) et de boutons.
Le produit contient plus d’un million de jeux combinatoires SUDOKU organisés en différents niveaux de difficulté.
L’écran affiche une grille constituée de 9 cases chacune divisée en 3 × 3 cellules. Il faut remplir toutes les cases de sorte que chaque ligne, chaque colonne et chaque case de 3 × 3 cellules contiennent les chiffres de 1 à 9 sans exception ni répétition.
L’appareil est doté d’une fonction minuterie qui affiche entre autres le temps de jeu écoulé.
| 95049090 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 9504, 950490 et 95049090.
Le produit est un jeu à usage uniquement individuel. Il est doté d’un affichage électronique qui propose des défis logiques.
Compte tenu de ses caractéristiques matérielles (c’est un appareil électronique) et de son élément de compétition (par exemple l’emporter sur un adversaire virtuel) ce produit ne se réduit pas à un puzzle ou à un jouet au sens de la position 9503.
En conséquence, il doit être classé en tant que jeu qui repose sur l’adresse du joueur à la position 9504.