| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motifs
| (1) | (2) | (3)
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Préparation sous forme de capsules de gélatine. Chaque capsule contient:
coenzyme Q10: 30 mg,
huile de soja: 178 mg,
lécithine de soja: 6,3 mg,
huile de noix de coco: 15,1 mg,
cire d’abeilles: 15,1 mg,
huile de palme: 45,5 mg.
Les huiles et la cire d'abeilles présentes dans la préparation sont utilisées comme agents de support et de remplissage
Le produit est conditionné pour la vente au détail
Suivant les indications, le coenzyme Q10 montre des effets antioxydants et est utilisé comme auxiliaire dans les maladies du système cardiovasculaire
| 21069092 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) au chapitre 30 et le libellé des codes 2106, 210690 et 21069092
Le produit ne peut pas être classé dans la position 1517 parce que les huiles et la cire d'abeilles présentes sont utilisées seulement comme agent de support et de remplissage. Le classement tarifaire du produit est déterminé par le coenzyme Q10; sa concentration dans la préparation est beaucoup plus importante que celle que l'on retrouve naturellement dans les huiles végétales
Le produit ne peut pas être classé dans le chapitre 30 étant donné que le dosage recommandé en coenzyme Q10 est insuffisant pour une utilisation thérapeutique ou prophylactique
Le produit doit être classé comme une préparation alimentaire au sens de la position 2106