Règlement (CE) n° 497/2007 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 497/2007
RattachementRèglement (CE) n° 497/2007
Versionacte d'origine du 04/05/2007 (CELEX 32007R0497)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CE) n° 497/2007EUR-Lex →

(3) La demande concerne l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10) (Safizym X), en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets (sevrés), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0497. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).