Version d'origine : acte du 08/05/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 503/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 503/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0503)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 503/2007EUR-Lex →
Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité
Classe 1.3. — Fromages
FRANCE
Tome des Bauges (AOP)
Classe 1.6. — Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FRANCE
Pomme du Limousin (AOP)
Classe 1.7. — Poisson frais et produits à base de poisson frais
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Pohořelický kapr (AOP)
Classe 1.8. — Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Žatecký chmel (AOP)
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