Les annexes I, III, IV et V du règlement (CE) no 32/2000 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe I, les codes sont modifiés comme suit:
a) sous le numéro d’ordre 09.0006, le code TARIC de la troisième colonne est modifié comme suit:
— à la ligne relative au code NC «ex03041098», le code TARIC «12» est remplacé par le code TARIC «10»;
b) sous le numéro d'ordre 09.0006, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
i) le code NC «030350» est remplacé par le code NC «030351»,
ii) le code NC «03041097» est remplacé par le code NC «03041997»,
iii) le code NC «ex03041098» est remplacé par le code NC «ex03041999»,
iv) le code NC «03049022» est remplacé par le code NC «03049923»;
c) sous le numéro d’ordre 09.0013, le code TARIC de la troisième colonne est modifié comme suit:
— à la ligne relative au code NC «ex44129980», le code TARIC «10» est supprimé;
d) sous le numéro d'ordre 09.0013, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
i) le code NC «ex44121900» est remplacé par le code NC «ex44123900»,
ii) les codes NC «ex44129299» et «ex44129980» sont remplacés par le code NC «ex44129970»;
e) sous le numéro d’ordre 09.0048, le code NC «ex03042094» de la deuxième colonne est remplacé par le code NC «ex03042999».
2) À l’annexe III, sous le numéro d'ordre 09.0107, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
a) le code NC «56071000» est remplacé par le code NC «ex56079020»;
b) le code NC «ex57025900» est remplacé par le code NC «ex57025090».
3) Dans la première partie de l'annexe IV, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
a) sous le numéro d'ordre 09.0104, les codes NC sont modifiés comme suit:
i) les codes NC «46021091» et «46021099» sont remplacés par les codes NC «46021100», «46021200», «46021991» et «46021999»,
ii) le code NC «64033000» est remplacé par les codes NC «64035105», «64035905», «64039105» et «64039905»,
iii) les codes NC «70132111» et «70132119» sont remplacés par les codes NC «70132210», «70133311» et «70133319»,
iv) les codes NC «70132951» et «70132959» sont remplacés par les codes NC «70132810», «70133751» et «70133759»,
v) le code NC «70133110» est remplacé par le code NC «70134110»,
vi) le code NC «70133991» est remplacé par le code NC «70134991»,
vii) le code NC «94038000» est remplacé par les codes NC «94038100» et «94038900»,
viii) le code NC «ex950210» est remplacé par le code NC «ex95030021»,
ix) le code NC «95033010» est remplacé par le code NC «ex95030039»,
x) le code NC «ex95034910» est remplacé par le code NC «ex95030049»,
xi) le code NC «ex95035000» est remplacé par le code NC «ex95030055»,
xii) le code NC «95036010» est remplacé par le code NC «95030061»,
xiii) le code NC «ex95039010» est remplacé par le code NC «ex95030081»,
xiv) le code NC «ex95039099» est remplacé par le code NC «ex95030099»;
b) sous le numéro d'ordre 09.0106, les codes NC sont modifiés comme suit:
i) le code NC «ex52085900» est remplacé par le code NC «ex52085990»,
ii) le code NC «ex61011010» est remplacé par le code NC «ex61019020»,
iii) le code NC «62079900» est remplacé par le code NC «62079990».
4) Dans la deuxième partie de l'annexe IV, les codes sous le numéro d'ordre 09.0104 sont modifiés comme suit:
a) les codes TARIC de la troisième colonne sont modifiés comme suit:
i) à la ligne relative au code NC 64033000, le code TARIC «20» est remplacé par le code TARIC «19»,
ii) à la ligne relative au code NC 95021090, le code TARIC «10» est supprimé,
iii) à la ligne relative au code NC 95035000, le code TARIC «11» est remplacé par le code TARIC «10»;
b) les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
i) le code NC «46021091» est remplacé par le code NC «46021991»,
ii) le code NC «46021099» est remplacé par le code NC «46021999»,
iii) le code NC «64033000» est remplacé par les codes NC «64035105», «64035905», «64039105» et «64039905»,
iv) le code NC «74181900» est remplacé par les codes NC «74181910» et «74181990»,
v) le code NC «74199900» est remplacé par les codes NC «74199910», «74199930» et «74199990»,
vi) le code NC «94038000» est remplacé par les codes NC «94038100» et «94038900»,
vii) les codes NC «95021010» et «95021090» sont remplacés par le code NC «95030021»,
viii) le code NC «95033010» est remplacé par le code NC «95030039»,
ix) le code NC «95034910» est remplacé par le code NC «95030049»,
x) le code NC «95035000» est remplacé par le code NC «95030055»,
xi) le code NC «95036010» est remplacé par le code NC «95030061»,
xii) le code NC «95039010» est remplacé par le code NC «95030081»,
xiii) le code NC «95039099» est remplacé par le code NC «95030099».
5) Dans la deuxième partie de l'annexe IV, les codes sous le numéro d'ordre 09.0106 sont modifiés comme suit:
a) le code TARIC de la troisième colonne est modifié comme suit:
— à la ligne relative au code NC 61011010, le code TARIC «10» est remplacé par le code TARIC «11»;
b) les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
i) le code NC «52085300» est remplacé par le code NC «52085910»,
ii) le code NC «52085900» est remplacé par le code NC «52085990»,
iii) le code NC «61011010» est remplacé par le code NC «61019020»,
iv) le code NC «62079900» est remplacé par le code NC «62079990».
6) Dans la première partie de l'annexe V, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
a) sous le numéro d'ordre 09.0101, le code NC «58039010» est remplacé par le code NC «58030030»;
b) sous le numéro d'ordre 09.0103, les codes NC sont modifiés comme suit:
i) le code NC «52085900» est remplacé par le code NC «52085990»,
ii) le code NC «58031000» est remplacé par le code NC «58030010».
7) Dans la deuxième partie de l'annexe V, les codes sont modifiés comme suit:
a) sous le numéro d'ordre 09.0101, le code NC «58039010» de la deuxième colonne est remplacé par le code NC «58030030»;
b) sous le numéro d'ordre 09.0103, les codes NC de la troisième colonne sont modifiés comme suit:
i) à la ligne relative au code NC 52101200, TARIC code «10» est supprimé,
ii) à la ligne relative au code NC 52102200, TARIC code «10» est supprimé,
iii) à la ligne relative au code NC 52104200, TARIC code «10» est supprimé,
iv) à la ligne relative au code NC 52105200, TARIC code «10» est supprimé,
v) à la ligne relative au code NC 52112100, TARIC code «10» est supprimé,
vi) à la ligne relative au code NC 52112200, TARIC code «10» est supprimé;
c) sous le numéro d'ordre 09.0103, les codes NC de la deuxième colonne sont modifiés comme suit:
i) le code NC «52085300» est remplacé par le code NC «52085910»,
ii) le code NC «52085900» est remplacé par le code NC «52085990»,
iii) le code NC «52101200» est supprimé,
iv) le code NC «52102200» est supprimé,
v) le code NC «52104200» est supprimé,
vi) le code NC «52105200» est supprimé,
vii) les codes NC «52112100», «52112200» et «52112900» sont remplacés par le code NC «52112000»,
viii) le code NC «58031000» est remplacé par le code NC «58030010».