Règlement (CE) n° 647/2007 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/06/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 647/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 647/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0647)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 647/2007EUR-Lex →

L'annexe I du règlement (CE) no 2229/2004 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie A, les inscriptions relatives aux substances actives mentionnées ci-après sont supprimées:

a) Substances actives inscrites au groupe 1:

— Acides aminés/Acide L-glutamique

— Acides aminés/L-Tryptophane

— Résines

— Métabisulfite de sodium

— Gluten de froment (blé)

— Maltodextrine

b) Substances actives inscrites au groupe 2.2:

— Extrait d'agrume (notifié comme bactéricide)

— Extrait de Marigold

— Extrait de Mimosa Tenuiflora

— Huiles végétales/Huile de bourgeon de cassis (notifiée comme répulsif)

— Huiles végétales/Huile d'eucalyptus

— Huiles végétales/Huile de marjoram (notifiée comme répulsif)

— Huiles végétales/Huile de thym (notifiée comme répulsif)

c) Substances actives inscrites au groupe 6.1:

— Acétate polyvinylique

d) Substances actives inscrites au groupe 6.2:

— Sulfobituminate d'ammonium

2) Dans la partie B, les inscriptions relatives aux substances actives mentionnées ci-après sont supprimées:

— (Z,E)-3,7,11-triméthyl-2,6,10-dodécatriène-1-ol (Farnesol)

— 1,7-Dioxaspiro-5,5-undécane

— 3,7-Diméthyl-26-octadiène-1-ol (Géraniole)

— 3,7,11-Triméthyl-1,6,10-dodécatriène-3-ol (Nérolidole)

— (E)-2-Méthyl-6-méthylene-3,7-octadiène-2-ol (isomyrcenol)

— décadiénoate d'éthyle 2,4

3) Dans la partie F, l'inscription relative à la substance active mentionnée ci-après est supprimée:

— Laurylsulphate de sodium

4) Dans la partie G, l'inscription relative à la substance active mentionnée ci-après est supprimée:

— Di-1-para-menthene

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0647. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).