Règlement (CE) n° 904/2007 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/07/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 904/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 904/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0904)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 904/2007EUR-Lex →

| Description des produits |

Classement

(code NC)

| Motifs

| (1) | (2) | (3)

|

Fromage de type «pasta filata» en bloc obtenu par addition de présure et de bactéries thermophiles (streptocoque thermophile, par exemple) au lait. Le lactosérum est extrait après acidification. Le caillé est ensuite porté à une température de 80 °C environ. Il est alors malaxé et étiré afin d'obtenir une consistance filamenteuse. Le produit est ensuite coupé en portions de différentes tailles (de 1 à 3 kg) et salé.

Le fromage est conditionné en vue de l'affinage; après sa fabrication, il est conservé à basse température (de 2 à 4 °C) durant une à deux semaines.

Le fromage présente les caractéristiques suivantes (en % du poids):

| matière sèche: | 54,2

| matières grasses totales: | 23,3

| teneur en matière grasse calculée sur l'extrait sec: | 43,0

| teneur en humidité calculée sur la masse dégraissée: | 59,7

Le fromage est doux, a un goût de beurre et est légèrement salé. Il est utilisé entre autres comme fromage pour garnir les pizzas.

| 04061020 |

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0406, 040610 et 04061020.

La composition, l'aspect et le goût du produit présentent les caractéristiques objectives et les propriétés d'un fromage frais; de plus, le produit peut être consommé immédiatement après sa fabrication (voir note explicative du système harmonisé relative à la position 0406, premier paragraphe, point 1).

Il ne peut donc pas être classé à la sous position NC 040690 qui renvoie à «d'autres fromages» que ceux cités à la sous position précédente.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0904. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).