Version d'origine : acte du 21/08/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 982/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 982/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0982)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 982/2007EUR-Lex →
1. Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité
Classe 1.6. — Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés
ITALIE
Riso di Baraggia Biellese e Vercellese (AOP)
Classe 1.8. — Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.)
ESPAGNE
Pimentón de la Vera (AOP)
2. Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement
Classe 2.4. — Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Karlovarský suchar (IGP)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.