Règlement (CE) n° 1290/2007 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 31/10/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1290/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1290/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R1290)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1290/2007EUR-Lex →

| No | 58 — Réouverture

| État membre | Suède

| Stock | COD/03AN.

| Espèce | Cabillaud (Gadus morhua)

| Zone | Skagerrak

| Date | 1.10.2007

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